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Le neveu et la nièce sont rarement héritiers d’une succession. Même lorsque c’est le cas, la fiscalité devient rapidement énorme. Ce sera la même punition si vous leur faites un don. Nous verrons en détail dans quelles conditions les neveux et les nièces deviennent héritiers de leur oncle ou de leur tante et toutes les stratégies possibles pour leur bénéfice en évitant l’impôt.

Neveux et nièces héritiers du domaine : est-ce possible ?

Par défaut, le neveu et la nièce sont rarement appelés lors d’une succession. Il n’y a que deux scénarios où ils sont héritiers. En dehors de ces deux options, ils ne recevront rien.

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1- La volonté d’un oncle ou d’une tante de privilégier le neveu

La première solution consiste simplement à rédiger un testament afin que les neveux/nièces reçoivent tout ou partie de la succession. Ils deviennent alors mécaniquement héritiers et reçoivent votre succession. Veillez simplement à respecter la réserve et la proportion disponible. Certaines personnes ne peuvent pas être déshéritées et la volonté doit alors prévoir certains les fonds qui leur seront laissés.

2- La représentation ou l’absence d’héritiers directs

Si le défunt n’a rien prévu, il est assez rare que des nièces ou des neveux réclament la succession. Ils ne seront héritiers que si le défunt n’est pas marié, n’a pas de descendants (pas d’enfants, pas de petits-enfants…), n’a plus de parents et n’a plus de frères et sœurs. Ce n’est que dans cette situation que les neveux se rendent enfin au domaine.

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L’autre situation se produit si le père ou la mère des neveux/nièces (c’est-à-dire le frère ou la sœur du défunt) doit hériter et est déjà décédé ou renonce à la succession. Ce scénario ne se produit que si le défunt n’est pas marié et n’a pas de progéniture. Le neveu peut alors représenter son père ou sa mère pour récupérer la partie de l’héritage qu’il aurait dû avoir.

Exemple

M. décède. Il laisse derrière lui son père et ses deux frères. Il a également eu une sœur qui est déjà décédée. Cette sœur a eu deux enfants qui sont donc les neveux de M.  Qui hérite ?

M. n’avait rien prévu. La loi prévoit que chaque parent vivant reçoit un quart de la succession et que les frères et sœurs partagent le reste. Ici, les neveux peuvent représenter leur mère prédécédée à la succession, car en tant que sœur du défunt, elle aurait dû hériter. À travers la performance, les neveux se partagent le trimestre qu’elle aurait dû recevoir.

Quels sont les droits de succession pour les neveux et les nièces ?

Lorsque des neveux ou des nièces reçoivent une succession, la fiscalité est rapidement très lourde. En premier lieu, les autorités fiscales appliquent un abattement de 7 967€ par héritier. Au-delà de la réduction, un taux de 55 % s’applique directement !

Exemple

M. transmet une succession de 50 000 euros à ses deux nièces lors d’une succession. Qu’est-ce que la fiscalité ? 1- Nous appliquons les indemnités. Chaque nièce a droit à la sienne. 50 000 – 7967 – 7967 = 34 066 €.2- Le fisc taxe le solde à 55%. 34 066 * 55% = 18 736 €. Les nièces partagent la succession de 50 000€, mais devront également payer 18 736€ d’impôts au total.

Un seul cas peut être noté où l’imposition diffère lorsque les neveux héritent par héritage. Cela se produit lorsqu’ils reçoivent une succession par la représentation du frère ou de la sœur, comme on l’a vu précédemment. Dans ce cas seulement, ils bénéficient alors de l’impôt entre frères/sœurs même s’ils héritent en tant que neveux. L’abattement est ainsi de 15 932 € et le taux de 35 % jusqu’à 24 430 €, puis 45 % au-delà. Cette imposition n’est possible qu’en présence d’autres frères/sœurs ; si plusieurs neveux/nièces représentent un seul frère, la réduction n’est appliquée qu’une seule fois.

C’est facile à comprendre, l’imposition est très lourde lorsque l’on dépasse la déduction de 7 967€ par neveu/nièce au moment de la succession. Il est donc conseillé de commencer tôt et de trouver d’autres mesures pour assurer la transmission sans payer d’impôts.

Don d’oncles/tantes à des neveux et à des nièces : un premier moyen d’échapper à l’impôt

Un premier moyen de contourner l’impôt au décès est de donner au cours de sa vie à des neveux/nièces. Il existe deux types de dons et le choix que vous faites aura un impact certain sur la fiscalité.

1- Don manuel à des neveux/nièces : même imposition

Si vous faites un don classique, nous retombons dans la même échelle que pour la succession. Vous pouvez donner jusqu’à 7 967€ à votre neveu ou à votre nièce et la taxe sera alors de 55%. Pire encore, il s’agit d’une avance sur la réduction qui est prise et cette dernière ne sera pas disponible pour le immobilier. L’avantage fiscal est donc nul. En revanche, cette réduction sera renouvelée après 15 ans. Le seul avantage fiscal de donner aujourd’hui à son neveu ou à sa nièce par don manuel est de pouvoir bénéficier à nouveau de la déduction de 7 967€ à la succession si elle a lieu dans plus de 15 ans. Cette solution est possible, mais le gain fiscal reste léger et aléatoire.

2- Le don familial de sommes d’argent à des neveux/nièces pour éviter les impôts

En cas de don, vous pouvez refuser le don manuel « classique » et opter pour une autre forme de don : le don familial de sommes d’argent également appelé « don Sarkozy ». Dans ce cas, une nouvelle allocation de 31 865€ apparaît. Cette allocation est disponible pour chaque neveu et nièce qui reçoit ce canal. Il s’agit d’un abattement qui n’existe pas au moment de la succession, donc le gain fiscal sera immédiat !

Exemple

M. a deux neveux et une succession de 89 668€. Comment optimiser la transmission ?

1- Si M. fait un testament : les neveux recevront 89 668 € et seront imposés à 55 % après utilisation des deux indemnités de 7967 €. La taxe finale est de 40 554 €. (89668 – 7967* 2) * 55 % = 40 554 €.

2- Si M. fait un don manuel classique : aujourd’hui, les neveux peuvent recevoir 7 967€ chacun hors taxes. Le patrimoine restant est de 89 668 — 7967 *2 soit 73 724 €. Si M. décède  dans les 15 ans, l’impôt sera de 55 % et les rabais ne seront plus disponibles. Nous nous rabattons sur 40 554 € à payer. Si Mr décède dans plus de 15 ans, les allocations sont renouvelées pour l’héritage, soit un impôt de 31 790 €. (73 724 – 7 967*2) * 55 % = 31 790 €.

3- M. fait un don Sarkozy. Il peut donner 31 865 € aujourd’hui sans impôts à chaque neveu. Les actifs restants sont de 89 668 – 31 865*2 = 25 938€. M. peut également donner 7 967 € à tout le monde aujourd’hui via le don manuel défiscalisé. Il reste 25 938 – 7 967* 2 = 10 004€. Ces 10 004 seront imposés à 55 % si le décès survient dans les 15 ans. Si M. décède dans plus de 15 ans, l’impôt est de 0 € car les indemnités de 7 967€ sont renouvelées.

Si vous le faites correctement, vous pouvez éviter plusieurs dizaines de milliers d’euros d’impôts. Mieux encore, la réduction de Don Sarkozy est également renouvelée sous 15 ans et il est alors possible de l’utiliser à nouveau.

Attention, ce cadeau est conditionné bien entendu. Pour l’utiliser avec des neveux, vous devez :

  • La personne qui donne est âgée de moins de 80 ans.
  • Celui qui reçoit le don (neveu ou nièce) est majeur.
  • Le donneur n’a pas de progéniture.
  • Le don est uniquement pour de l’argent.

La distinction entre le don manuel et le don Sarkozy n’est alors faite qu’au moment de remplir le formulaire.

L’assurance-vie : une autre solution à transmettre aux neveux et nièces sans droits de succession

Le don reste compliqué, car il faut immédiatement se séparer de son patrimoine. Ensuite, la solution d’assurance-vie demeure. Cet investissement vous permet de conserver votre épargne. Il sera envoyé à un bénéficiaire désigné en dehors de la succession. Il est tout à fait possible de désigner des neveux comme bénéficiaires de l’investissement. Ils ne recevront ensuite les fonds à votre décès que par le biais d’un régime fiscal spécial. Si un neveu ou une nièce bénéficie d’une assurance-vie en cas de décès, les droits de succession ne s’appliquent pas. Au lieu de l’escompte de 7 697 € et du taux de 55%, nous passons au régime d’assurance vie :

  • Si l’argent a été payé avant l’âge de 70 ans : déduction de 152 500 € par neveux/nièces avant impôts. Dans les rares cas où nous dépassons les indemnités, l’imposition s’élève à 20 % puis à 31,25 % au-dessus de 700 000 €.
  • Si l’argent a été placé après 70 ans : déduction globale de 30 500 €. Au-delà, l’intérêt est presque nul car nous retombons dans l’échelle de succession.